Découvrez l'aide écoconception textile de l'ADEME (Appel à projets TEXHABI)

Projet TEXHABI : Écoconception des Textiles d'Habillement

L'ADEME a lancé un appel à projets, nommé TEXHABI, dédié à l'écoconception des textiles d'habillement. Cet article vise à présenter cette initiative, ses bénéficiaires, les aides disponibles, les dépenses éligibles, ainsi que les modalités de candidature et la timeline du projet.

Présentation du projet

L'appel à projets TEXHABI, proposé par l'ADEME, a pour objectif de soutenir les entreprises du secteur textile dans leur démarche d'écoconception et de préparation à l'affichage environnemental. L'écoconception vise à réduire l'impact environnemental des produits textiles tout au long de leur cycle de vie, de la fabrication à la fin de vie.

cette aide a trois principaux objectifs :

1. Réduire l'impact environnemental : Aider les entreprises à minimiser leur empreinte carbone et leurs impacts environnementaux.
2. Encourager l'écoconception : Promouvoir la mise en œuvre de meilleures pratiques dans la conception des produits textiles pour améliorer leur durabilité et leur traçabilité.
3. Informer les consommateurs : Faciliter l'affichage d'un "coût environnemental" pour les produits écoconçus, afin de mieux informer les consommateurs sur l'impact environnemental des textiles qu'ils achètent.

Qui est concerné ?

Cet appel à projets (AAP) s'adresse aux entreprises du secteur textile, quelle que soit leur taille (TPE, PME, ETI, GE) :

• Metteurs sur le marché d'articles d'habillement concernés par la réglementation d'affichage environnemental.
• Fournisseurs/fabricants de produits pour l'habillement.

Détails de l'aide

Modalités de l’aide

Ce projet vise à accompagner les entreprises, avec 3 types de projets suivant leurs niveaux de maturité en écoconception.

‍Axe 1 : Premiers pas en écoconception :

Ce volet est destiné aux entreprises souhaitant entamer leur démarche d'écoconception et bénéficier d'un accompagnement pour mettre en place des pratiques de base :

• Destiné uniquement aux PME
• Objectif : rendre les entreprises autonomes dans leurs premières actions d'écoconception en choisissant des mesures d'amélioration parmi des leviers d'écoconception reconnus et en élaborant une feuille de route.
• Aide maximale : 5 000 €
• Livrable : Plan d'actions chiffré.

‍Axe 2 : Diagnostic d'écoconception

• Ouvert à toutes les tailles d'entreprises et maturité
• Objectif : Aider les entreprises à approfondir leurs actions d’écoconception par des études de diagnostics personnalisés par rapport à leurs procédés et chaînes de valeur.
• Assiette maximale de l'aide : 50 000 €.
• Livrable : Diagnostic détaillé et recommandations d'amélioration.

‍Axe 3 : Mise en œuvre des leviers d'écoconception

• Ouvert à toutes les tailles d'entreprises.
• Objectif : Aider les entreprises à préparer la mise sur le marché de leurs produits écoconçus.
• Assiette maximale de l'aide : 100 000 €.
• Livrable : Feuille de route de mise en œuvre et calcul du coût environnemental des produits.

‍

Information importante :

• Les études de projets d’écoconception peuvent être aidées jusqu’à 80 % du montant des dépenses internes et de prestation.

Le financement accordé varie en fonction de l'axe du projet et de la taille de l'entreprise. Par exemple, pour l'axe 2, les entreprises peuvent obtenir une subvention couvrant jusqu'’à 60-80 % des dépenses éligibles, avec une assiette de subvention maximale de 50 000 €.

Vous souhaitez en savoir plus sur l'aide et sur le montant de la subvention que vous pourriez avoir ?

Timeline du projet

Les candidatures peuvent être soumises pendant toute la période d’ouverture de l’AAP.

• Les candidatures à l’axe 1 seront instruites au fil de l’eau.
• Les candidatures aux axes 2 et 3 seront instruites après chaque relève jusqu’à la clôture définitive de l’AAP.

Les candidatures sont ouvertes du 19 juin 2024 jusqu'au 26 juin 2025 15:00.

Voici les principales dates à retenir pour l'appel à projets TEXHABI :

• Ouverture : Juin 2024.
• Relève 1 : 30 septembre 2024 à 15h.
• Relève 2 : 25 novembre 2024 à 15h.
• Relève 3 : 27 janvier 2025 à 15h.
• Relève 4 : 31 mars 2025 à 15h.
• Relève 5 : 26 mai 2025 à 15h.
• Relève 6 et clôture : 30 juin 2025.

Typologie des dépenses éligibles

Les dépenses éligibles à l'aide de l'appel à projets TEXHABI incluent :

• Dépenses logicielles : Les logiciels nécessaires à la mise en œuvre de l'écoconception.
• Dépenses de formation : La formation des équipes sur les techniques d'écoconception.
• Dépenses internes : Le temps humain passé par les équipes internes, jusqu'à un maximum de 20 000 €.
• Dépenses matérielles : Les coûts liés aux équipements nécessaires pour la mise en œuvre des leviers d'écoconception.

Comment préparer votre dossier de candidature ?

Les éléments à inclure dans le dossier de candidature sont :

• Formulaire administratif rempli en ligne.
• Remplir le volet technique (format .doc ou .docx).
• Remplir le volet financier (format .xls ou .xlsx).
• Attestation de santé financière de l'entreprise.
• Relevé d'identité bancaire (RIB).
• Avoir un devis non signé du bureau d'études (obligatoire pour candidater aux axes 2 et 3).

Pour plus d'informations, vous pouvez nous contacter et consulter les ressources disponibles sur le site de l'ADEME.