arrow back
Retour aux articles

Découvrez l'aide écoconception textile de l'ADEME (Appel à projets TEXHABI)

Benjamin THOMAS
July 31, 2024
Sommaire
Découvrir Waro

Projet TEXHABI : Écoconception des Textiles d'Habillement

L'ADEME a lancé un appel à projets, nommé TEXHABI, dédié à l'écoconception des textiles d'habillement. Cet article vise à présenter cette initiative, ses bénéficiaires, les aides disponibles, les dépenses éligibles, ainsi que les modalités de candidature et la timeline du projet.

Présentation du projet

L'appel à projets TEXHABI, proposé par l'ADEME, a pour objectif de soutenir les entreprises du secteur textile dans leur démarche d'écoconception et de préparation à l'affichage environnemental. L'écoconception vise à réduire l'impact environnemental des produits textiles tout au long de leur cycle de vie, de la fabrication à la fin de vie.

Qui est concerné ?

Cet appel à projets (AAP) s'adresse aux entreprises du secteur textile pour l'habillement :

  • Metteurs sur le marché d'articles d'habillement concernés par la réglementation d'affichage environnemental.
  • Fournisseurs/fabricants de produits pour l'habillement.

L'AAP est ouvert à toutes les tailles d'entreprises (TPE-PME, ETI, grands groupes) et tous les niveaux de maturité en écoconception.

Détails de l'aide

Modalités de l’aide

Ce projet vise à accompagner les entreprises, avec 3 types de projets suivant leurs niveaux de maturité en écoconception.

Il est structuré en trois axes d'aide :

  • Axe 1 : Premiers pas en écoconception
    • Destiné uniquement aux PME
    • Objectif : rendre les entreprises autonomes dans leurs premières actions d'écoconception en choisissant des mesures d'amélioration parmi des leviers d'écoconception reconnus et en élaborant une feuille de route.
    • Aide maximale : 5 000 €
    • Livrable : Plan d'actions chiffré.
  • Axe 2 : Diagnostic d'écoconception
    • Ouvert à toutes les tailles d'entreprises et maturité
    • Objectif : Aider les entreprises à approfondir leurs actions d’écoconception par des études de diagnostics personnalisés par rapport à leurs procédés et chaînes de valeur.
    • Aide maximale : 50 000 €.
    • Livrable : Diagnostic détaillé et recommandations d'amélioration.
  • Axe 3 : Mise en œuvre des leviers d'écoconception
    • Ouvert à toutes les tailles d'entreprises.
    • Objectif : Aider les entreprises à préparer la mise sur le marché de leurs produits écoconçus.
    • Aide maximale : 100 000 €.
    • Livrable : Feuille de route de mise en œuvre et calcul du coût environnemental des produits.

Information importante :

  • Les études de projets d’écoconception peuvent être aidées jusqu’à 80 % du montant des dépenses internes et de prestation.

Timeline du projet

Les candidatures peuvent être soumises pendant toute la période d’ouverture de l’AAP.

  • Les candidatures à l’axe 1 seront instruites au fil de l’eau.
  • Les candidatures aux axes 2 et 3 seront instruites après chaque relève jusqu’à la clôture définitive de l’AAP.

Les candidatures sont ouvertes du 19 juin 2024 jusqu'au 26 juin 2025 15:00.

Voici les principales dates à retenir pour l'appel à projets TEXHABI :

  • Ouverture : Juin 2024.
  • Relève 1 : 30 septembre 2024 à 15h.
  • Relève 2 : 25 novembre 2024 à 15h.
  • Relève 3 : 27 janvier 2025 à 15h.
  • Relève 4 : 31 mars 2025 à 15h.
  • Relève 5 : 26 mai 2025 à 15h.
  • Relève 6 et clôture : 30 juin 2025.

Typologie des dépenses éligibles

Les dépenses éligibles à l'aide TEXHABI incluent :

  • Formation à l'écoconception.
  • Dépenses internes liées à la participation aux travaux.
  • Tests sur prototypes, préséries, recherche de sous-traitance et d'approvisionnement.
  • Études de marché et de perception des consommateurs.
  • Revue critique des ACV réalisées selon le projet européen PEF.

Comment préparer votre dossier de candidature ?

Les éléments à inclure dans le dossier de candidature sont :

Pour plus d'informations, vous pouvez nous contacter et consulter les ressources disponibles sur le site de l'ADEME.

À ne pas manquer
Recevez chaque mois les actualités réglementaires et nos conseils pour vous aider à les décrypter.
Vous recevrez bientôt la prochaine news !
Erreur, merci de réessayer s'il vous plait.
Articles similaires
Loi AGEC : traçabilité renforcée dans l’industrie textile
Règlement européen contre la déforestation et la dégradation des forêts (EUDR)
Résumé de la proposition de la Commission européenne sur les allégations vertes du 23/03/2023